PCEC - Plan comptable des établissements de crédit

Le plan comptable des établissement de crédit bien que plus maintenu par l'ACPR reste un outil essentiel en comptabilité.

 

PCEC LIBELLE
101 CAISSE \ Billets et monnaies
109 CAISSE \ Autres valeurs
111 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX \ Banques centrales
112 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX \ Offices des chèques postaux
1171 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX \ Créances et dettes rattachées \ Créances rattachées
1172 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX \ Créances et dettes rattachées \ Dettes rattachées
121 COMPTES ORDINAIRES \ Comptes ordinaires
1271 COMPTES ORDINAIRES \ Créances et dettes rattachées \ Créances rattachées
1272 COMPTES ORDINAIRES \ Créances et dettes rattachées \ Dettes rattachées
1311 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et prêts \ Comptes et prêts au jour le jour
1312 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et prêts \ Comptes et prêts à terme
1313 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et prêts \ Prêts financiers
1317 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et prêts \ Créances rattachées
1321 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et emprunts \ Comptes et emprunts au jour le jour
1322 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et emprunts \ Comptes et emprunts à terme
1327 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS \ Comptes et emprunts \ Dettes rattachées
1411 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Valeurs reçues en pension au jour le jour
1412 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Valeurs reçues en pension à terme
1417 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Créances rattachées
1431 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Valeurs données en pension au jour le jour
1432 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Valeurs données en pension à terme
1437 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Dettes rattachées
1611 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES \ Valeurs non imputées \ Valeurs non imputées
1617 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES \ Valeurs non imputées \ Créances rattachées
1621 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES \ Autres sommes dues \ Autres sommes dues
1627 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES \ Autres sommes dues \ Dettes rattachées
1811 RÉSEAU \ Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement \ Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement
1817 RÉSEAU \ Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement \ Créances rattachées
1821 RÉSEAU \ Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement \ Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement
1827 RÉSEAU \ Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement \ Dettes rattachées
191 CRÉANCES DOUTEUSES \ Créances douteuses
197 CRÉANCES DOUTEUSES \ Créances rattachées
199 CRÉANCES DOUTEUSES \ Provisions sur créances douteuses
20111 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Créances commerciales \ Créances commerciales \ Escompte et opérations assimilées
20112 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Créances commerciales \ Créances commerciales \ Loi Dailly
20119 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Créances commerciales \ Créances commerciales \ Autres créances commerciales
2017 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Créances commerciales \ Créances rattachées
20211 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'exportation \ Crédits à l'exportation \ Mobilisation de créances sur l'étranger
20212 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'exportation \ Crédits à l'exportation \ Crédits fournisseurs
20213 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'exportation \ Crédits à l'exportation \ Crédits commerciaux à des non-résidents
20219 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'exportation \ Crédits à l'exportation \ Autres crédits à l'exportation
2027 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'exportation \ Créances rattachées
20311 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Ventes à tempérament
20312 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Prêts personnels
20313 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Différés de remboursement liés à l'usage de cartes de paiement
20314 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Utilisations d'ouvertures de crédits permanents
20315 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Utilisations de facilités d'émissions non représentées par un titre (MOFF, RUF, NIF)
20316 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Crédit global d'exploitation
20317 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Crédits de financement de stocks
20318 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Avances sur avoirs financiers
20319 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Crédits de trésorerie \ Autres crédits de trésorerie
2037 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits de trésorerie \ Créances rattachées
20411 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'équipement \ Crédits à l'équipement \ Crédits sur fonds publics affectés
20412 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'équipement \ Crédits à l'équipement \ Crédits sur fonds CODEVI (PBE)
20419 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'équipement \ Crédits à l'équipement \ Autres crédits à l'équipement
2047 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'équipement \ Créances rattachées
20511 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts non réglementés
20512 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts aux organismes d'HLM
20513 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts locatifs aidés (PLA)
20514 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts locatifs intermédiaires (PLI)
20515 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts aidés à l'accession à la propriété (PAP/PAJ)
20516 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts conventionnés
20517 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts bancaires conventionnés (PBC)
20518 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Prêts d'épargne-logement
20519 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits investisseurs \ Autres prêts réglementés
2052 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Crédits promoteurs
2057 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Crédits à l'habitat \ Créances rattachées
2061 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Autres crédits à la clientèle \ Autres crédits à la clientèle
2067 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE \ Autres crédits à la clientèle \ Créances rattachées
221 AFFACTURAGE \ Affacturage
227 AFFACTURAGE \ Créances rattachées
2311 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Prêts à la clientèle financière \ Prêts au jour le jour
2312 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Prêts à la clientèle financière \ Prêts à terme
2317 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Prêts à la clientèle financière \ Créances rattachées
2321 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Emprunts à la clientèle financière \ Emprunts au jour le jour
2322 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Emprunts à la clientèle financière \ Emprunts à terme
2327 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE \ Emprunts à la clientèle financière \ Dettes rattachées
2411 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Valeurs reçues en pension au jour le jour
2412 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Valeurs reçues en pension à terme
2417 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs reçues en pension \ Créances rattachées
2431 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Valeurs données en pension au jour le jour
2432 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Valeurs données en pension à terme
2437 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION \ Valeurs données en pension \ Dettes rattachées
2511 Comptes de la clientèle / Comptes ordinaires
25171 Comptes de la clientèle / Créances et dettes rattachées / Créances rattachées
25172 Comptes de la clientèle / Créances et dettes rattachées / Dettes rattachées
25211 Comptes de la clientèle / Comptes d'affacturage / Comptes d'affacturage disponibles
25212 Comptes de la clientèle / Comptes d'affacturage / Comptes d'affacturage indisponibles
2527 Comptes de la clientèle / Comptes d'affacturage / Dettes rattachées
253 Dépôts de garantie
25411 Comptes d'épargne à régime spécial / Livrets ordinaires
25412 Comptes d'épargne à régime spécial / Livrets et dépôts spécifiques
25413 Comptes d'épargne à régime spécial / Livrets d'épargne populaire (LEP)
25414 Comptes d'épargne à régime spécial / Comptes de développement durable (LDD)
25415 Comptes d'épargne à régime spécial / Comptes d'épargne-logement (CEL)
25416 Comptes d'épargne à régime spécial / Plans d'épargne-logement (PEL)
25417 Comptes d'épargne à régime spécial / Plans d'épargne populaire (PEP)
25419 Comptes d'épargne à régime spécial / Autres comptes d'épargne à régime spécial
2547 Comptes d'épargne à régime spécial / Dettes rattachées
2551 Comptes créditeurs à terme
2557 Comptes créditeurs à terme / Dettes rattachées
2561 Bons de caisse et bons d'épargne / Bons de caisse
2562 Bons de caisse et bons d'épargne / Bons d'épargne
2567 Bons de caisse et bons d'épargne / Dettes rattachées
2611 Valeurs non imputées et autres sommes dues / Valeurs non imputées
2617 Valeurs non imputées et autres sommes dues / Valeurs non imputées / Créances rattachées
2621 Valeurs non imputées et autres sommes dues / Autres sommes dues
2627 Valeurs non imputées et autres sommes dues / Autres sommes dues / Dettes rattachées
291 Créances douteuses
297 Créances douteuses / Créances rattachées
299 Créances douteuses / Provisions sur créances douteuses
30111 Opérations sur titres / Titres reçus ou donnés en pension livrée / Titres reçus en pension livrée
30117 Opérations sur titres / Titres reçus ou donnés en pension livrée / Titres reçus en pension livrée / Créances rattachées
30121 Opérations sur titres / Titres reçus ou donnés en pension livrée / Titres donnés en pension livrée
30127 Opérations sur titres / Titres reçus ou donnés en pension livrée / Titres donnés en pension livrée / Dettes rattachées
30211 Titres de transaction / Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation / Effets publics et valeurs assimilées
30212 Titres de transaction / Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation / Obligations et autres titres à revenu fixe
30213 Titres de transaction / Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation / Actions et autres titres à revenu variable
30221 Titres de transaction / Opérations de contrepartie / Effets publics et valeurs assimilées
30222 Titres de transaction / Opérations de contrepartie / Obligations et autres titres à revenu fixe
30223 Titres de transaction / Opérations de contrepartie / Actions et autres titres à revenu variable
30231 Titres de transaction / Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché / Effets publics et valeurs assimilées
30232 Titres de transaction / Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché / Obligations et autres titres à revenu fixe
30233 Titres de transaction / Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché / Actions et autres titres à revenu variable
30234 Titres de transaction / Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché / Actions propres
30241 Titres de transaction / Autres opérations de marché / Effets publics et valeurs assimilées
30242 Titres de transaction / Autres opérations de marché / Obligations et autres titres à revenu fixe
30243 Titres de transaction / Autres opérations de marché / Actions et autres titres à revenu variable
30244 Titres de transaction / Autres opérations de marché / Actions propres
30251 Titres prêtés / Effets publics et valeurs assimilées
30252 Titres prêtés / Obligations et autres titres à revenu fixe
30253 Titres prêtés / Actions et autres titres à revenu variable
30254 Titres prêtés / Actions propres
30257 Titres prêtés / Créances rattachées
30261 Titres empruntés / Effets publics et valeurs assimilées
30262 Titres empruntés / Obligations et autres titres à revenu fixe
30263 Titres empruntés / Actions et autres titres à revenu variable
30264 Titres empruntés / Actions propres
30271 Dettes de titres / Dettes sur titres empruntés
30272 Dettes de titres / Autres dettes de titres
30277 Dettes de titres / Dettes rattachées
30311 Titres de placement / Effets publics et valeurs assimilées
30312 Titres de placement / Obligations et autres titres à revenu fixe
30313 Titres de placement / Actions et autres titres à revenu variable
30314 Titres de placement / Actions propres
3032 Titres de l'activité de portefeuille
30351 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Titres prêtés / Effets publics et valeurs assimilées
30352 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Titres prêtés / Obligations et autres titres à revenu fixe
30353 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Titres prêtés / Actions et autres titres à revenu variable
30354 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Titres prêtés / Actions propres
3036 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Versements restant à effectuer sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille non libérés
30371 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Créances rattachées / Effets publics et valeurs assimilées
30372 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Créances rattachées / Obligations et autres titres à revenu fixe
30373 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Créances rattachées / Actions et autres titres à revenu variable
30374 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Créances rattachées / Actions propres
30391 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Provisions pour dépréciation / Effets publics et valeurs assimilées
30392 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Provisions pour dépréciation / Obligations et autres titres à revenu fixe
30393 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Provisions pour dépréciation / Actions et autres titres à revenu variable
30394 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Provisions pour dépréciation / Actions propres
30411 Titres d'investissement / Effets publics et valeurs assimilées
30412 Titres d'investissement / Obligations et autres titres à revenu fixe
30451 Titres d'investissement / Titres prêtés / Effets publics et valeurs assimilées
30452 Titres d'investissement / Titres prêtés / Obligations et autres titres à revenu fixe
30461 Titres d'investissement / Ecarts de conversation / Effets publics et valeurs assimilées
30462 Titres d'investissement / Ecarts de conversation / Obligations et autres titres à revenu fixe
30471 Titres d'investissement / Créances rattachées / Effets publics et valeurs assimilées
30472 Titres d'investissement / Créances rattachées / Obligations et autres titres à revenu fixe
30491 Titres d'investissement / Provisions pour dépréciation / Effets publics et valeurs assimilées
30492 Titres d'investissement / Provisions pour dépréciation / Obligations et autres titres à revenu fixe
31112 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels de taux d'intérêt / Opérations de couverture
31119 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels de taux d'intérêt / Autres opérations
31122 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels de cours de change / Opérations de couverture
31129 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels de cours de change / Autres opérations
31132 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers / Opérations de couverture
31139 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers / Autres opérations
31192 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Autres instruments conditionnels / Opérations de couverture
31199 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels achetés / Autres instruments conditionnels / Autres opérations
31212 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels de taux d'intérêt / Opérations de couverture
31219 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels de taux d'intérêt / Autres opérations
31222 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels de cours de change / Opérations de couverture
31229 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels de cours de change / Autres opérations
31232 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers / Opérations de couverture
31239 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers / Autres opérations
31292 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Autres instruments conditionnels / Opérations de couverture
31299 Instruments conditionnels / Instruments conditionnels vendus / Autres instruments conditionnels / Autres opérations
319 Instruments conditionnels / Provisions pour dépréciation
3311 Dettes constituées par des titres / Titres du marché interbancaire
3317 Dettes constituées par des titres / Titres du marché interbancaire / Dettes rattachées
3321 Dettes constituées par des titres / Titres de créances négociables
3327 Dettes constituées par des titres / Titres de créances négociables / Dettes rattachées
3351 Dettes constituées par des titres / Obligations
3357 Dettes constituées par des titres / Obligations / Dettes rattachées
3361 Dettes constituées par des titres / Autres dettes constituées par des titres
3367 Dettes constituées par des titres / Autres dettes constituées par des titres / Dettes rattachées
3411 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes des établissements de crédit / Comptes de chambres de compensation
3419 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes des établissements de crédit / Comptes des autres établissements de crédit
342 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes des OPCVM
343 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes des entreprises d'investissement
344 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes des autres institutions financières
345 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Comptes de clients
346 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Autres comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres
3471 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Créances et dettes rattachées / Créances rattachées
3472 Comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres / Créances et dettes rattachées / Dettes rattachées
351 Siége et succursales / Succursales territoriales
352 Siége et succursales / Autres succursales françaises
353 Siége et succursales / Réseau
36111 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Dépôts de garantie versés pour compte propre
36112 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Dépôts de garantie versés pour compte de tiers
36151 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Livret de Développement Durable / Titres de développement durable
36159 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Livret de Développement Durable / Autres titres
3616 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Autres débiteurs divers
3617 Débiteurs et créditeurs divers / Débiteurs divers / Créances rattachées
3651 Débiteurs et créditeurs divers / Créditeurs divers / Dépôts de garantie reçus (Crédit-bail, LOA et location simple)
3652 Débiteurs et créditeurs divers / Créditeurs divers / Autres dépôts de garantie reçus
3656 Débiteurs et créditeurs divers / Créditeurs divers / Autres créditeurs divers
3657 Débiteurs et créditeurs divers / Créditeurs divers / Dettes rattachées
371 Comptes de stocks et emplois divers / Promotion immobilière
372 Comptes de stocks et emplois divers / Avoirs en or et métaux précieux
373 Comptes de stocks et emplois divers / Autres stocks et assimilés
376 Comptes de stocks et emplois divers / Autres emplois divers
379 Comptes de stocks et emplois divers / Provisions sur stocks
3812 Comptes de régularisation / Comptes d'encaissement / Valeurs reçues à l'encaissement
3815 Comptes de régularisation / Comptes d'encaissement / Valeurs à rejeter
3816 Comptes de régularisation / Comptes d'encaissement / Comptes indisponibles sur opérations de recouvrement
3821 Comptes de régularisation / Comptes d'ajustement / Comptes d'ajustement sur devises
3822 Comptes de régularisation / Comptes d'ajustement / Comptes d'ajustement sur instruments financiers à terme
3829 Comptes de régularisation / Comptes d'ajustement / Comptes d'ajustement sur autres éléments de hors-bilan
3831 Comptes de régularisation / Comptes d'écarts / Ecarts sur devises
3832 Comptes de régularisation / Comptes d'écarts / Ecarts sur ventes de titres avec faculté de rachat ou de reprise
3839 Comptes de régularisation / Comptes d'écarts / Autres comptes d'écarts
3841 Comptes de régularisation / Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme non dénoués / Pertes potentielles
3842 Comptes de régularisation / Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme non dénoués / Gains potentiels
3851 Comptes de régularisation / Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme dénoués / Pertes à étaler
3852 Comptes de régularisation / Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme dénoués / Gains à étaler
3861 Comptes de régularisation / Charges à répartir / Primes d'émission des titres à revenu fixe
3862 Comptes de régularisation / Charges à répartir / Primes de remboursement des titres à revenu fixe
3869 Comptes de régularisation / Charges à répartir / Autres charges à répartir
3881 Comptes de régularisation / Autres comptes de régularisation / Charges constatées d'avance
3882 Comptes de régularisation / Autres comptes de régularisation / Produits constatés d'avance
3883 Comptes de régularisation / Autres comptes de régularisation / Charges à payer
3884 Comptes de régularisation / Autres comptes de régularisation / Produits à recevoir
3889 Comptes de régularisation / Autres comptes de régularisation / Comptes de régularisation divers
391 Créances douteuses
397 Créances douteuses / Créances rattachées
399 Créances douteuses / Provisions pour créances douteuses
4011 Prêts subordonnés à terme / Prêts participatifs
4019 Prêts subordonnés à terme / Autres prêts subordonnés à terme
402 Prêts subordonnés à durée indéterminée
407 Prêts subordonnés / Créances rattachées
4111 Parts dans les entreprises liées / Parts dans des établissements de crédit
4112 Parts dans les entreprises liées / Parts dans d'autres entreprises à caractère financier
41131 Parts dans les entreprises liées / Parts dans des entreprises à caractère non financier / Parts dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion
41139 Parts dans les entreprises liées / Parts dans des entreprises à caractère non financier / Autres parts dans d'autres entreprises liées
4121 Titres de participation d'établissements de crédit
4122 Titres de participation dans d'autres entreprises à caractère financier
41231 Titres de participation dans des entreprises à caractère non financier / Titres de participation dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion
41239 Titres de participation dans des entreprises à caractère non financier / Autres titres de participation
4131 Autres immobilisations financières / Autres titres détenus à long terme
4132 Autres immobilisations financières / Actions propres
4133 Autres immobilisations financières / Autres
414 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Ecarts de conversion
415 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Titres prêtés
416 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Appels de fonds et avances en comptes courants dans les SCI
417 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Créances rattachées
418 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Versements restant à effectuer sur parts dans les entreprises liées,titres de part. et aut. imm. fina.
419 Parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Provisions pour dépréciation des parts dans les entreprises liées,titres de part. et aut. imm. fina.
421 Dotations des succursales à l'étranger / Dotations
424 Dotations des succursales à l'étranger / Ecarts de conversion
431 Immobilisations en cours / Immobilisations incorporelles
432 Immobilisations en cours / Immobilisations corporelles
439 Immobilisations en cours / Provisions pour dépréciation
44111 Immobilisations d'exploitation / Immobilisations incorporelles / Fonds commercial / Droit au bail
44119 Immobilisations d'exploitation / Immobilisations incorporelles / Fonds commercial / Autres éléments du fonds commercial
4412 Immobilisations d'exploitation / Immobilisations incorporelles / Frais d'établissement
4419 Immobilisations d'exploitation / Immobilisations incorporelles / Autres immobilisations incorporelles
442 Immobilisations d'exploitation / Immobilisations corporelles et assimilées
447 Immobilisations d'exploitation / Créances rattachées
449 Immobilisations d'exploitation / Provisions pour dépréciation
451 Immobilisations hors exploitation / Immobilisations incorporelles
452 Immobilisations hors exploitation / Immobilisations corporelles
459 Immobilisations hors exploitation / Provisions pour dépréciation
4611 Crédit-bail et opérations assimilées / Opérations de crédit-bail et assimilés / Crédit-bail mobilier
4612 Crédit-bail et opérations assimilées / Opérations de crédit-bail et assimilés / Crédit-bail immobilier
4613 Crédit-bail et opérations assimilées / Opérations de crédit-bail et assimilés / Crédit-bail sur actifs incorporels
4621 Crédit-bail et opérations assimilées / Immobilisations en cours / Crédit-bail mobilier
4622 Crédit-bail et opérations assimilées / Immobilisations en cours / Crédit-bail immobilier
4623 Crédit-bail et opérations assimilées / Immobilisations en cours / Crédit-bail sur actifs incorporels
463 Crédit-bail et opérations assimilées / Immobilisations non louées après résiliation
467 Crédit-bail et opérations assimilées / Créances rattachées
468 Crédit-bail et opérations assimilées / Amortissements
469 Crédit-bail et opérations assimilées / Provisions
471 Location simple / Biens en location simple
477 Location simple / Créances rattachées
478 Location simple / Amortissements
479 Location simple / Provisions
481 Amortissements des immobilisations incorporelles
482 Amortissements des immobilisations corporelles
491 Créances douteuses
497 Créances douteuses / Créances rattachées
499 Créances douteuses / Provisions pour créances douteuses
5011 Subventions et fonds publics affectés / Subventions d'investissement
5012 Subventions et fonds publics affectés / Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
502 Fonds publics affectés
5111 Provisions pour risques et charges / Provisions pour charges de retraite du personnel en activité
5112 Provisions pour risques et charges / Provisions pour charges de retraite du personnel ayant quitté l'établissement
512 Provisions pour risques d'exécution des engagements par signature
513 Provisions pour risques sur opérations de promotion immobilière
514 Provisions pour risques pays
519 Provisions pour risques et charges / Autres provisions
521 Provisions réglementées / Provisions pour risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme
522 Provisions réglementées / Provisions de réévaluation des immobilisations amortissables
523 Provisions réglementées / Provisions pour investissement
524 Provisions réglementées / Amortissements dérogatoires
529 Provisions réglementées / Autres provisions
53 Dépôts de garantie à caractère mutuel
5411 Dettes subordonnées à terme / Titres subordonnés à terme
5412 Dettes subordonnées à terme / Emprunts participatifs
5419 Dettes subordonnées à terme / Autres emprunts subordonnés à terme
5421 Dettes subordonnées à durée indéterminée / Titres subordonnés à durée indéterminée
5422 Dettes subordonnées à durée indéterminée / Emprunts subordonnés à durée indéterminée
547 Dettes subordonnées / Dettes rattachées
55 Fonds pour risques bancaires généraux
5611 Primes liées au capital / Primes d'émission, d'apport, de fusion, de scission, de conversion
5619 Primes liées au capital / Autres primes
562 Primes liées au capital et réserves / Réserve légale
563 Primes liées au capital et réserves / Réserves statutaires et contractuelles
5641 Primes liées au capital et réserves / Réserves réglementées de réévaluation
5642 Primes liées au capital et réserves / Plus-values à long terme
5649 Primes liées au capital et réserves / Autres réserves réglementées
565 Primes liées au capital et réserves / Ecarts de réévaluation
569 Primes liées au capital et réserves / Autres réserves
571 Capital appelé
572 Capital non appelé
573 Capital / Certificats d'investissement
574 Capital / Eléments assimilés au capital
5781 Capital / Actionnaires ou associés / Capital souscrit et non appelé
5782 Capital / Actionnaires ou associés / Capital souscrit non versé
58 Report à nouveau
591 Résultat / Bénéfice ou perte de l'exercice
598 Résultat en instance d'approbation
6011 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux
6012 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs
60131 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes et emprunts au jour le jour
60132 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes et emprunts à terme
60141 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour
60142 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur valeurs données en pension à terme
6015 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur opérations internes au réseau
60161 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Indemnités de réméré et assimilées
60162 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Report-déport
60169 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Charges diverses d'intérêt
60191 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Commissions
60195 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Commissions sur opérations internes au réseau
60211 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur emprunts de la clientèle financière / Intérêts sur emprunts au jour le jour
60212 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur emprunts de la clientèle financière / Intérêts sur emprunts à terme
60221 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour
60222 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur valeurs données en pension à terme
6023 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs
6024 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'affacturage
60251 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur livrets ordinaires
60252 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur livrets et dépôts spécifiques
60253 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur livrets d'épargne populaire (LEP)
60254 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur Livrets de Développement Durable (LDD)
60255 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur comptes d'épargne-logement (CEL)
60256 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur plans d'épargne-logement (PEL)
60257 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur plans d'épargne populaire (PEP)
60258 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur livrets jeunes
60259 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial / Intérêts sur autres comptes d'épargne à régime spécial
6026 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur comptes créditeurs à terme
6027 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur bons de caisse et bons d'épargne
60281 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Indemnités de réméré et assimilées
60282 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Report-déport
60283 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Intérêts sur dépôts de garantie
60284 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Intérêts sur autres sommes dues à la clientèle
60289 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Charges diverses d'intérêts
6029 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations avec la clientèle / Commissions
6031 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Intérêts sur titres donnés en pension livrée
60321 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur
60322 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Positions directionnelles
60323 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Arbitrages
60324 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Pertes sur cessions sur marchés primaires
60325 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Autres opérations pour compte propre
60327 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Erreurs
60328 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Pertes sur titres de transaction / Autres pertes générées par une opération d'intermédiation
60331 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Frais d'acquisition sur titres de placement
60332 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Etalement de la prime sur titres de placement
60334 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Frais d'acquisition sur titres activité portefeuille
60336 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Moins-values de cession sur titres de placement
60337 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille / Moins-values de cession sur titres activité portefeuille
60341 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres d'investissement / Frais d'acquisition
60342 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur titres d'investissement / Elément de la prime
60361 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur dettes constituées par des titres / Intérêts sur titres du marché interbancaire
60362 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur dettes constituées par des titres / Intérêts sur titres de créances négociables
60363 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur dettes constituées par des titres / Intérêts sur obligations
60369 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges sur dettes constituées par des titres / Autres charges sur dettes constituées par des titres
6037 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Charges diverses sur opérations sur titres
6039 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations sur titres / Commissions
60411 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Dotations aux amortissements
60412 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Dotations aux provisions spéciales
60413 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Dotations aux provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
60415 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Dépréciations constatées sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
60416 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Moins-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
60419 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Autres charges
60421 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de location simple / Dotations aux amortissements
60422 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de location simple / Dotations aux provisions sur immobilisations données en location simple
60425 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de location simple / Dépréciations constatées sur immobilisations données en location simple
60426 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de location simple / Moins-values de cession sur immobilisations données en location simple
60429 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de location simple / Autres charges
6051 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés / Charges sur dettes subordonnées à terme
6052 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés / Charges sur dettes subordonnées à durée indéterminée
6053 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés / Charges sur fonds publics affectés
6057 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés / Charges diverses sur dettes subordonnées
6061 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de change / Pertes sur opérations de change et d'arbitrage
6069 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de change / Commissions
60711 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements de financement reçus d'établissements de crédit
60712 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements de financement reçus de la clientèle
60721 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements de garantie reçus d'établissement de crédit
60722 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements de garantie reçus de la clientèle
60731 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements sur titres / Pertes sur engagements sur titres
60739 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur engagements sur titres / Commissions
60741 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur instruments financiers à terme / Charges sur instruments de taux d'intérêts
60742 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur instruments financiers à terme / Charges sur instruments de cours de change
60746 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur instruments financiers à terme / Charges sur autres instruments financiers à terme
60749 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur instruments financiers à terme / Commissions
6079 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de hors-bilan / Charges sur autres engagements reçus
6082 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur prestations de services financiers / Charges sur moyens de paiement
6089 Charges d'exploitation bancaire / Charges sur prestations de services financiers / Autres charges sur prestations de services financiers
6091 Charges d'exploitation bancaire / Autres charges d'exploitation bancaire / Charges sur opérations de promotion immobilière
6092 Charges d'exploitation bancaire / Autres charges d'exploitation bancaire / Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun
6093 Charges d'exploitation bancaire / Autres charges d'exploitation bancaire / Produits rétrocédés
6099 Charges d'exploitation bancaire / Autres charges d'exploitation bancaire / Charges diverses d'exploitation bancaire
611 Charges de personnel / Salaires et traitements
6121 Charges de personnel / Charges sociales / Charges de retraite
6129 Charges de personnel / Charges sociales / Autres charges sociales
6131 Charges de personnel / Intéressement et participation des salariés / Intéressement des salariés
6132 Charges de personnel / Intéressement et participation des salariés / Participation des salariés
614 Charges de personnel / Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
62 Impôts et taxes
631 Services extérieurs / Redevances de crédit-bail et assimilés
632 Services extérieurs / Locations
633 Services extérieurs / Rémunérations d'intermédiaires
634 Services extérieurs / Services extérieurs fournis par des sociétés du groupe
635 Services extérieurs / Transports et déplacements
639 Services extérieurs / Autres services extérieurs
641 Charges diverses d'exploitation / Produits rétrocédés
642 Charges diverses d'exploitation / Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun
643 Charges diverses d'exploitation / Quote-part des frais du siège social
6461 Charges diverses d'exploitation / Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles
6462 Charges diverses d'exploitation / Moins-values de cession sur immobilisations financières
649 Charges diverses d'exploitation / Autres charges diverses d'exploitation
65 Dotations du fonds pour risques bancaires généraux
661 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
662 Dotations aux provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles
6711 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions sur créances douteuses / Dotations aux provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
6712 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions sur créances douteuses / Dotations aux provisions sur opérations avec la clientèle
6713 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions sur créances douteuses / Dotations aux provisions sur opérations sur titres et opérations diverses
6714 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions sur créances douteuses / Dotations aux provisions sur autres créances douteuses
67211 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement
67212 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille
6722 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières
6723 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Autres dotations aux provisions pour dépréciation
673 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions pour risques et charges
674 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Dotations aux provisions réglementées
675 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Pertes sur créances irrécupérables couvertes par des provisions
676 Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécupérables / Pertes sur créances irrécupérables non couvertes par des provisions
68 Charges exceptionnelles
69 Impôt sur les bénéfices
7011 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux
7012 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs
70131 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes et prêts au jour le jour
70132 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur comptes et prêts à terme
70133 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur prêts financiers
70141 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour
70142 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme
7015 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur opérations internes au réseau
70161 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Indemnités de réméré et assimilées
70162 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Report-déport
70169 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Autres intérêts / Produits divers d'intérêts
7018 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Intérêts sur créances douteuses
70191 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Commissions
70195 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires / Commissions sur opérations internes au réseau
70211 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur créances commerciales
70212 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur crédits à l'exportation
70213 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur crédits de trésorerie
70214 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur crédits à l'équipement
70215 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur crédits à l'habitat
70219 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur autres crédits à la clientèle
7022 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur affacturage
70231 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur prêts à la clientèle financière / Intérêts sur prêts au jour le jour
70232 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur prêts à la clientèle financière / Intérêts sur prêts à terme
70241 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour
70242 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme
7025 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur ordinaires débiteurs
70261 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Indemnités de réméré et assimilées
70262 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Report-déport
70269 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Autres intérêts / Produits divers d'intérêts
7028 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Intérêts sur créances douteuses
7029 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations avec la clientèle / Commissions
7031 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Intérêts sur titres reçus en pension livrée
70321 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur
70322 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Positions directionnelles
70323 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Arbitrages
70324 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Gains sur cessions sur marchés primaires
70325 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Autres opérations pour compte propre
70326 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Ecarts de cours
70327 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Erreurs
70328 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Gains sur titres de transaction / Autres gains générés par une opération d'intermédiation
70331 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Intérêts sur titres de placement
70332 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Etalement de la décote sur titres de placement
70333 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Dividendes et produits assimilés titres placement
70334 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Dividendes et produits assimilés titres portef.
70336 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Plus-values de cession sur titres de placement
70337 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres de placement et sur titres de l'activité de portefeuille / Plus-values de cession sur titres activ. portef.
70341 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres d'investissement / Intérêts
70342 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur titres d'investissement / Etalement de la décote
7035 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Revenus de la gestion collective des Livrets de Développement Durable
7036 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits sur dettes constituées par des titres
7037 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Produits divers sur opérations sur titres
7038 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Intérêts sur créances douteuses
7039 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations sur titres / Commissions
70411 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Loyers
70412 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Reprises de provisions spéciales
70413 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Reprises de provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
70416 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Plus-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
70419 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées / Autres produits
70421 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de location simple / Loyers
70422 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de location simple / Reprises de provisions sur immobilisations données en location simple
70426 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de location simple / Plus-values de cession sur immobilisations données en location simple
70429 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de location simple / Autres produits
7048 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de crédit-bail, opérations assimilées et de location simple / Loyers douteux
7051 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Intérêts sur prêts subord. à terme
7052 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Int. sur prêts sub. à durée indét.
7053 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Dividendes et produits assimilés
7058 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières / Intérêts sur créances douteuses
7061 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de change / Gains sur opérations de change et d'arbitrage
7069 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de change / Commissions
70711 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements de financement en faveur d'établissements de crédit
70712 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements de financement en faveur de la clientèle
70721 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements de garantie d'ordre d'établissements de crédit
70722 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements de garantie d'ordre de la clientèle
70731 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements sur titres / Gains sur engagements sur titres
70739 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur engagements sur titres / Commissions
70741 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur instruments financiers à terme / Produits sur instruments financiers de taux d'intérêts
70742 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur instruments financiers à terme / Produits sur instruments financiers de cours de change
70746 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur instruments financiers à terme / Produits sur autres instruments financiers
70749 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur instruments financiers à terme / Commissions
7079 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur opérations de hors-bilan / Produits sur autres engagements donnés
70811 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur titres gérés ou en dépôt / Droits de garde sur portefeuille-titres de la clientèle
70812 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur titres gérés ou en dépôt / Commissions de gestion sur portefeuille-titres de la clientèle
70813 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur titres gérés ou en dépôt / Commissions de gestion d'OPCVM et de FCC
70819 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur titres gérés ou en dépôt / Autres commissions sur titres gérés ou en dépôt
70821 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur opérations sur titres pour le compte de la clientèle / Commissions pour achat-vente de titres
70822 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur opérations sur titres pour le compte de la clientèle / Com. de placement & de rachat d'OPCVM & FCC
70829 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur opérations sur titres pour le compte de la clientèle / Autres commissions sur ti. gérés ou ne dép.
70831 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux particuliers
70832 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux entreprises
70839 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Commissions sur activités d'assistance et de conseil / Autres commissions
7085 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Produits sur moyens de paiement
7089 Produits d'exploitation bancaire / Produits sur prestations de services financiers / Autres produits sur prestations de service financiers
7091 Produits d'exploitation bancaire / Autres produits d'exploitation bancaire / Produits des opérations de promotion immobilière
7092 Produits d'exploitation bancaire / Autres produits d'exploitation bancaire / Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun
7093 Produits d'exploitation bancaire / Autres produits d'exploitation bancaire / Charges refacturées
7094 Produits d'exploitation bancaire / Autres produits d'exploitation bancaire / Transferts de charges d'exploitation bancaire
7099 Produits d'exploitation bancaire / Autres produits d'exploitation bancaire / Produits divers d'exploitation bancaire
7411 Produits divers d'exploitation / Charges refacturées à des sociétés du groupe
7412 Produits divers d'exploitation / Charges refacturées à d'autres sociétés
742 Produits divers d'exploitation / Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun
743 Produits divers d'exploitation / Quote-part des frais du siège social
7461 Produits divers d'exploitation / Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles
7462 Produits divers d'exploitation / Plus-values de cession sur immobilisations financières
7471 Produits divers d'exploitation / Produits accessoires / Revenus des immeubles liés à l'exploitation
7472 Produits divers d'exploitation / Produits accessoires / Produits des activités non bancaires
7479 Produits divers d'exploitation / Produits accessoires / Autres produits accessoires
748 Produits divers d'exploitation / Reprises de provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles
7491 Produits divers d'exploitation / Autres produits divers d'exploitation / Transferts de charges d'exploitation non bancaire
7492 Produits divers d'exploitation / Autres produits divers d'exploitation / Quote-part des subventions d'investissement inscrite au compte de résultat
7499 Produits divers d'exploitation / Autres produits divers d'exploitation / Autres produits
75 Reprises du fonds pour risques bancaires généraux
7711 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions sur créances douteuses / Reprises de provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
7712 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions sur créances douteuses / Reprises de provisions sur opérations avec la clientèle
7713 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions sur créances douteuses / Reprises de provisions sur opérations sur titres et opérations diverses
7714 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions sur créances douteuses / Reprises de provisions sur autres créances douteuses
77211 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions pour dépréciation des titres de placement
77212 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille
7722 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations financières
7723 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Autres reprises de provisions pour dépréciation
773 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions pour risques et charges
774 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Reprises de provisions réglementées
775 Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties / Récupérations sur créances amorties
78 Produits exceptionnels
901 Engagements de financement / Engagements en faveur d'établissements de crédit
902 Engagements de financement / Engagements reçus d'établissements de crédit
90311 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Ouvertures de crédits confirmés / Garanties immobilières
90312 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Ouvertures de crédits confirmés / Ouvertures de crédits documentaires
90319 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Ouvertures de crédits confirmés / Autres ouvertures de crédits confirmés
9032 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Acceptations à payer ou engagements de payer
9033 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Engagements sur facilités d'émission de titres
9039 Engagements de financement / Engagements en faveur de la clientèle / Autres engagements en faveur de la clientèle
904 Engagements de financement / Engagements reçus de la clientèle
9111 Engagements de garantie / Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit / Garanties données aux fonds communs de créances
9112 Engagements de garantie / Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit / Confirmations d'ouvertures de crédits documentaires
9113 Engagements de garantie / Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit / Acceptations à payer
9119 Engagements de garantie / Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit / Autres garanties
912 Engagements de garantie / Cautions, avals et autres garanties reçus d'établissements de crédit
91311 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Cautions, avals et autres garanties / Cautions immobilières
91312 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Cautions, avals et autres garanties / Cautions administratives et fiscales
91313 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Cautions, avals et autres garanties / Garanties financières
91314 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Cautions, avals et autres garanties / Garanties de remboursement de crédits distribués par d'autres établissements
9132 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Obligations cautionnées
9135 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Garanties données aux fonds communs de créances
9139 Engagements de garantie / Garanties d'ordre de la clientèle / Autres garanties d'ordre de la clientèle
9141 Engagements de garantie / Garanties reçues de la clientèle / Garanties reçues des administrations publiques et assimilées
9142 Engagements de garantie / Garanties reçues de la clientèle / Garanties reçues des entreprises d'assurance et de capitalisation
9143 Engagements de garantie / Garanties reçues de la clientèle / Garanties reçues de la clientèle financière
9149 Engagements de garantie / Garanties reçues de la clientèle / Autres garanties reçues
9211 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Interventions à l'émission
9212 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Marché gris
9213 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise
92181 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Autres titres à recevoir / Pour compte propre
92182 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Autres titres à recevoir / Pour compte de tiers
92191 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Espèces à recevoir / Pour compte propre
92192 Engagements sur titres / Titres à recevoir / Espèces à recevoir / Pour compte de tiers
9221 Engagements sur titres / Titres à livrer / Interventions à l'émission
9222 Engagements sur titres / Titres à livrer / Marché gris
9223 Engagements sur titres / Titres à livrer / Titres achetés avec faculté de rachat ou de reprise
92281 Engagements sur titres / Titres à livrer / Autres titres à livrer / Pour compte propre
92282 Engagements sur titres / Titres à livrer / Autres titres à livrer / Pour compte de tiers
92291 Engagements sur titres / Titres à livrer / Engagements à payer / Pour compte propre
92292 Engagements sur titres / Titres à livrer / Engagements à payer / Pour compte de tiers
9311 Opérations en devises / Opérations de change au comptant / Euros achetés non encore reçus
9312 Opérations en devises / Opérations de change au comptant / Devises achetées non encore reçues
9313 Opérations en devises / Opérations de change au comptant / Euros vendus non encore livrés
9314 Opérations en devises / Opérations de change au comptant / Devises vendues non encore livrées
9321 Opérations en devises / Opérations de prêts ou d'emprunts en devises / Devises prêtées non encore livrées
9322 Opérations en devises / Opérations de prêts ou d'emprunts en devises / Devises empruntées non encore reçues
9331 Opérations en devises / Opérations de change à terme / Euros à recevoir contre devises à livrer
9332 Opérations en devises / Opérations de change à terme / Devises à recevoir contre euros à livrer
9333 Opérations en devises / Opérations de change à terme / Devises à recevoir contre devises à livrer
9334 Opérations en devises / Opérations de change à terme / Devises à livrer contre devises à recevoir
9341 Opérations en devises / Report-déport à recevoir
9342 Opérations en devises / Report-déport à payer
9351 Opérations en devises / Intérêts non courus en devises couverts / Intérêts non courus en devises couverts à recevoir
9352 Opérations en devises / Intérêts non courus en devises couverts / Intérêts non courus en devises couverts à payer
936 Opérations en devises / Compte d'ajustement devises hors bilan
9411 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt / Opérations fermes de couverture
9412 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt / Opérations conditionnelles de couverture
9415 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt / Autres opérations fermes
9419 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt / Autres opérations conditionnelles
9431 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt / Opérations fermes de couverture
9432 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt / Opérations conditionnelles de couverture
9435 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt / Autres opérations fermes
9439 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt / Autres opérations conditionnelles
9441 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change / Opérations fermes de couverture
9442 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change / Opérations conditionnelles de couverture
9445 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change / Autres opérations fermes
9449 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change / Autres opérations conditionnelles
9451 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change / Opérations fermes de couverture
9452 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change / Opérations conditionnelles de couverture
9455 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change / Autres opérations fermes
9459 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change / Autres opérations conditionnelles
9471 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments / Opérations fermes de couverture
9472 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments / Opérations conditionnelles de couverture
9475 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments / Autres opérations fermes
9479 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments / Autres opérations conditionnelles
9481 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments / Opérations fermes de couverture
9482 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments / Opérations conditionnelles de couverture
9485 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments / Autres opérations fermes
9489 Engagements sur instruments financiers à terme / Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments / Autres opérations conditionnelles
9511 Autres engagements / Engagements donnés / Valeurs affectées en garantie d'opérations sur marchés à terme
9512 Autres engagements / Engagements donnés / Autres valeurs affectées en garantie
9519 Autres engagements / Engagements donnés / Autres engagements donnés
9521 Autres engagements / Engagements reçus / Valeurs reçues en garantie d'opérations sur marchés à terme
9522 Autres engagements / Engagements reçus / Autres valeurs reçues en garantie
9529 Autres engagements / Engagements reçus / Autres engagements reçus
96 ENGAGEMENTS DIVERS
97 AUTRES ENGAGEMENTS DIVERS
99 Engagements douteux
Raphaël UGHETTO

Consultant Sénior en réglementation bancaire.

Raphaël UGHETTO fonde dogma.fr en 1998. Diplômé d'un Master Monnaie Finance Banque à l'Université Lumière Lyon II. Raphaël Ughetto entame  un début de carrière comme Responsable Prudentiel & IT à la Banque Cantonale de Genève France. En 1998, il devient consultant et en partenariat avec plusieurs éditeurs de solutions réglementaires et bancaires il met en place le règlementaire dans plus de 20 établissements financiers. Cette expérience riche et unique lui permet de maîtriser tous les métiers de la banque et de la finance dans des environnements très différents. En 2003 il devient Responsable de projets tranversaux et anime des projets d'envergure tels que le passage aux normes IFRS, BALE 2 ou la réduction des temps d'arrêté dans de grands groupes bancaire.


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